Mentions Légales

Responsable de publication

MENTIONS LEGALES

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Association : Société historique de Breteuil

Créée le 12 octobre 1984

Déclarée à la sous-préfecture de Clermont le 31 octobre 1984

Parution au Journal officiel le 14 novembre 1984

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Siège social : Mairie de Breteuil  60120 BRETEUIL 

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Déclaration CNIL

La CNIL a supprimé en 2010, la déclaration spécifique des sites internet d'associations à but non lucratif.

 Dispense n° 8 - Délibération n° 2010-229 du 10 juin  2010

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Directeur de publication : Jean-Charles Cappronnier

Crédits photographiques : Société historique de Breteuil, Jean-Charles Cappronnier, auteurs de contributions et articles.

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